- Troubles de voisinage
-
Encyclopédie Universelle. 2012.
● Troubles de voisinage inconvénient anormal de voisinage, mettant en jeu la responsabilité de celui qui en est l'auteur.
Encyclopédie Universelle. 2012.
Troubles du voisinage — Les troubles du voisinage sont des faits susceptibles de perturber l entente entre deux ou plusieurs individus vivant à proximité. En droit il existe deux concepts jurisprudentiels qui permettent d appréhender ces troubles : l abus de… … Wikipédia en Français
Troubles du voisinage en droit français — Les troubles du voisinage sont des faits susceptibles de perturber l entente entre deux ou plusieurs individus vivant à proximité. En droit il existe deux concepts jurisprudentiels qui permettent d appréhender ces troubles : l abus de… … Wikipédia en Français
voisinage — [ vwazinaʒ ] n. m. • 1240; de voisin 1 ♦ Ensemble des voisins. ⇒ entourage. « Des cris effroyables s élevaient [...] Le voisinage en fut révolutionné » (Zola). 2 ♦ (1283) État de proximité (d un lieu, d une personne, d une chose) par rapport à… … Encyclopédie Universelle
Arrêt Clément Bayard — Troubles du voisinage Les troubles du voisinage sont des faits susceptibles de perturber l entente entre deux ou plusieurs individus vivant à proximité. En droit il existe deux concepts jurisprudentiels qui permettent d appréhender ces… … Wikipédia en Français
trouble — 1. trouble [ trubl ] adj. • 1160; lat. pop. °turbulus, crois. de turbidus « agité » et turbulentus (→ turbulent) 1 ♦ Se dit d un liquide qui n est pas limpide, qui contient des particules en suspension (⇒ 1. boueux, vaseux). Eau trouble. « ce… … Encyclopédie Universelle
troublé — 1. trouble [ trubl ] adj. • 1160; lat. pop. °turbulus, crois. de turbidus « agité » et turbulentus (→ turbulent) 1 ♦ Se dit d un liquide qui n est pas limpide, qui contient des particules en suspension (⇒ 1. boueux, vaseux). Eau trouble. « ce… … Encyclopédie Universelle
Pollution sonore — La circulation automobile en ville, source majeure de nuisances sonores (Bangkok) … Wikipédia en Français
Bruit (droit) — Pollution sonore La circulation automobile en ville, source majeure de nuisances sonores (Bangkok). La notion de pollution sonore regroupe généralement des nuisances sonores provoquées par diverses sources, dont les conséquences peuvent aller d… … Wikipédia en Français
Bruit (législation) — Pollution sonore La circulation automobile en ville, source majeure de nuisances sonores (Bangkok). La notion de pollution sonore regroupe généralement des nuisances sonores provoquées par diverses sources, dont les conséquences peuvent aller d… … Wikipédia en Français
Nuisance sonore — Pollution sonore La circulation automobile en ville, source majeure de nuisances sonores (Bangkok). La notion de pollution sonore regroupe généralement des nuisances sonores provoquées par diverses sources, dont les conséquences peuvent aller d… … Wikipédia en Français